Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE
INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3356176
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/04/2025
FRUITS ET LÉGUMES D\'ALSACE de INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D\'ALSACE

Présentation de la marque FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE

Déposée le 28 avril 2005 par la société INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la société INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 344 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, M. LAMMERT PIERRE domicilié(e) 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France.

La marque FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356176.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS ET LÉGUMES D'ALSACE arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : Fruits et Légumes Bio D'ALSACE Savourez l'Alsace Produit du Terroir , SAVEURS ET SOLEIL D'AUTOMNE , FRUITS ET LEGUMES BIO D'ALSACE Savourez l'alsace produit du Terroir


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, ASSOCIATION - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France - SIREN 453344491


INTERPROFESSION DES FRUITS ET LEGUMES D'ALSACE, M. LAMMERT PIERRE - 11 RUE JEAN MERMOZ - 68127 - SAINTE CROIX EN PLAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586246 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, graisses comestibles, fruits confits, fruits et légumes congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, herbes potagères conservées, juliennes (potages), jus de légumes et végétaux pour la cuisine, salades de légumes, préparations pour faire du potage, purée de fruits et de légumes, jus de tomates pour la cuisine, plats préparés ou cuisinés à base de fruits et de légumes. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, câpres, cari (condiment), sel de céleri, chapelure, couscous (semoule), sel de cuisine, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, pain d'épice, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, clous de girofle, infusions non médicinales, mayonnaises, sauce tomate, sauces à salade, plats préparés ou cuisinés à base de riz, céréales et pâtes alimentaires. Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, semences, herbes potagères fraîches. Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restauration à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.